Mentions légales

Avant-propos

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I.  Éditeur

Le Site Internet www.godechot-pauliet.com est édité par la société Godechot Pauliet, SASU au capital de 4 000 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le B 319 773 073, ayant son siège social 4, place Victor Hugo, 75116 Paris (France). Téléphone : +33 1 45 00 95 03. Le site est hébergé par la société SJ COM, agence de communication digitale, 11 rue Gambetta – 54000 Nancy – France. Tél : +33 (0)3 83 33 94 76

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II.  Objet

Godechot Pauliet a ouvert ce Site pour l’information personnelle des utilisateurs. L’utilisateur peut télécharger sur un ordinateur ou imprimer une copie des pages se trouvant sur le Site uniquement pour son usage personnel et à des fins privées et non commerciales. Sauf indication contraire, tous les éléments graphiques et textuels figurant sur le Site, tels que les marques et photographies, y compris les mannequins représentés, textes, clips vidéo, animations, sont protégés par la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et les dispositions des traités internationaux, et ce, dans le monde entier. Ces éléments ne peuvent être ni modifiés ni utilisés de quelque manière que ce soit, notamment être reproduits, représentés au public, commercialisés, intégrés dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales. Il est interdit d’utiliser ou de présenter les éléments de ce Site sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau, à quelque fin que ce soit.

III.  Prix

Le Site Internet godechot-pauliet.com fournit une information sur le prix d’une sélection de produits, à titre indicatif. Il s’agit des prix en Euros toutes taxes comprises (TTC).

Ces prix sont susceptibles de varier. Ils sont également susceptibles d’évoluer dans le temps et d’être modifiés sans préavis. Godechot Pauliet s’engage à maintenir ses prix à jour, mais ne saurait être tenu pour responsable en cas d’erreurs ou d’inexactitudes, ces prix n’ayant pas valeur contractuelle.

Pour tout complément d’information, nous conseillons aux internautes de prendre contact en appelant directement le numéro suivant : +33 (0)1 45 00 95 03.

IV.  Dispositions Générales

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Les juridictions françaises parisiennes sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.

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La renonciation de Godechot Pauliet à faire valoir une violation d’une des dispositions des Conditions ne pourrait pas être interprétée comme une renonciation à faire valoir la violation d’une autre disposition desdites Conditions.

V. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Godechot Pauliet, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.

Ils sont la propriété exclusive Godechot Pauliet. Toute reproduction, de tout ou partie de celui-ci, y compris des représentations iconographiques et photographiques, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Godechot Pauliet.

VI.  Informatique,  libertés et données personnelles

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